DOMAINE DE CAYLUS
Présentation de la marque DOMAINE DE CAYLUS
Déposée le 28 septembre 2013 par monsieur ANDRIEU LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE CAYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CAYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAYLUS est expirée depuis le 28 septembre 2023.
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38